- soumission d'une proposition
- представление предложения
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Proposition de loi — Une proposition de loi est une proposition, c est à dire une soumission à la délibération, pour une loi provenant d une personne ou d un groupe habilité à faire une telle proposition. Il ne faut pas confondre proposition de loi et projet de loi.… … Wikipédia en Français
Lorsque J'étais Une Œuvre D'art — est un roman de l écrivain français Éric Emmanuel Schmitt. Il a été publié aux Éditions Albin Michel en 2002. Sommaire 1 Rapidos amigos 2 Personnages 3 Problématiques … Wikipédia en Français
Lorsque j'etais une oeuvre d'art — Lorsque j étais une œuvre d art Lorsque j étais une œuvre d art est un roman de l écrivain français Éric Emmanuel Schmitt. Il a été publié aux Éditions Albin Michel en 2002. Sommaire 1 Rapidos amigos 2 Personnages 3 Problématiques … Wikipédia en Français
Lorsque j'etais une œuvre d'art — Lorsque j étais une œuvre d art Lorsque j étais une œuvre d art est un roman de l écrivain français Éric Emmanuel Schmitt. Il a été publié aux Éditions Albin Michel en 2002. Sommaire 1 Rapidos amigos 2 Personnages 3 Problématiques … Wikipédia en Français
Lorsque j'étais une œuvre d'art — Auteur Éric Emmanuel Schmitt Genre Roman Version originale Langue originale Français Pays d origine … Wikipédia en Français
subordination — [ sybɔrdinasjɔ̃ ] n. f. • 1610; lat. médiév. subordinatio → subordonner 1 ♦ Subordination à... : le fait d être soumis à l autorité de (qqn). ⇒ assujettissement, dépendance, tutelle. La subordination des fonctionnaires les uns aux autres (⇒… … Encyclopédie Universelle
Algérie française — Algérie 1830 – 1962 … Wikipédia en Français
ABSOLU — Le sens de ce terme paraît, d’entrée de jeu, nécessairement équivoque et polémique. L’absolu est le corrélat et le contraire du relatif, c’est donc une négation. Mais une notion d’où l’idée de rapport est absente est soustraite aux limitations,… … Encyclopédie Universelle
Affaire du foulard — Loi française sur les signes religieux dans les écoles publiques La loi sur les signes religieux dans les écoles publiques (Loi n° 2004 228 du 15 mars 2004 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues… … Wikipédia en Français
Loi Française Sur Les Signes Religieux Dans Les Écoles Publiques — La loi sur les signes religieux dans les écoles publiques (Loi n° 2004 228 du 15 mars 2004 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et… … Wikipédia en Français
Loi francaise sur les signes religieux dans les ecoles publiques — Loi française sur les signes religieux dans les écoles publiques La loi sur les signes religieux dans les écoles publiques (Loi n° 2004 228 du 15 mars 2004 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues… … Wikipédia en Français